Bedeutung von redevance und Synonyme von redevance, Tendenzen zum Gebrauch, Nachrichten, Bücher und Übersetzung in 25 Sprachen.
Viele übersetzte Beispielsätze mit "redevance" – Deutsch-Französisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen.
redevance [ʀ(ə)dəvɑ͂s, ʀəd(ə)vɑ͂s] SUBST f. 1. redevance TELEC , TV : redevance · Gebühr f. redevance télé · Fernsehgebühr. 2. redevance (taxe):.
traduction redevance par allemand, dictionnaire Francais - Allemand, définition, voir aussi 'redemander',redevenir',redécorer',redevable', conjugaison, ...
La définition de la "redevance aéroportuaire" aux fins de la directive ne devrait pas faire référence aux facteurs qui déterminent le niveau de cette redevance.
La perception de la redevance des ménages est couplée à la loi sur l'harmonisation ...... Cette définition correspond peu ou prou à la notion de.
p. redevance de radio-télévision: la redevance conformément à l'art. 68, al. 1. ..... 2 La définition du ménage privé est régie par la législation sur ...
Définition : redevance · Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales ... redevance, Dernière actualisation : 01 Mai 07, 16:10. Aus Kurs Comptabilité: ...
Du latin quaesita → voir quaestus pour le sens de « butin, bénéfice, redevance ». Du latin cista (« cassette, coffre ») qui donne aussi chest en anglais.
... liaison téléphonique; appareil, combiné, poste, récepteur, répondeur téléphonique; annuaire, redevance, tarif téléphonique. Un va-et-vient fébrile emplissait ...
Il était convenu que le gérant devait verser une redevance mensuelle de 10'000 fr. .... par définition, prend fin à l'échéance et qu'il n'est donc pas question d'une ...
contenant tous les mots usités, leur genre et leur définition . ... Redevance, s. f. der Zins, eine jährliche Abgabe, welche ein Besitzer dem Grundherrn für die ...
terme à l'aide d'une redevance annuelle. Engagements de la .... nouvelle définition des « immeubles non-bâtis » ... nouvelle définition de « acquisition » (droit.
obtenu le droit de fixer une redevance pour copie pri- vée. ... la disproportion entre la redevance et le prix de vente de ...... Si la prison est, par définition, un es-.
Les médias qui bénéficient de la redevance n'ont pas le droit d'en accueillir. ... Les petites entreprises doivent correspondre à la définition de l'Office fédéral de ...
La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et .... Redevance TV ou contribution à l'audiovisuel public, définition.
Avec ses procédés de fabrications respectueux de l'environnement comme la diminution de produits polluants, cette société est la vraie définition du luxe.
Définition de paraître dans le dictionnaire français en ligne. ... on dit que, le bruit court que ; selon les apparences : Il paraîtrait que la redevance va augmenter.
Caractéristiques de la redevance et des contributions sur les prises d' ..... 13 Pour une définition de la notion de droits constatés, voir le point 6 ...
Pour les professionnels, une nouvelle banque d'images permet d'acheter des images en haute définition et de payer la redevance pour une utilisation ...
Définition. Allemand. Définition. ACC. Association des caisses publiques ..... redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations. LSVA.
tion du trafic des poids lourds (redevance sur les poids lourds)». ..... et l'initiative s'agissant de la définition des coûts non cou- verts.
Loi fédérale concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations ...... nécessaires à la définition actuelle de la redevance. Ensuite ...
Oui, en tout cas selon la définition constitutionnelle de l'impôt telle que reconnue jusqu'ici. Le 26 septembre dernier, le Parlement a adopté une ...
Pour déterminer les taux de redevance et de contribution, la moyenne générale ainsi obtenue est comparée avec la moyenne des prestations nettes de l'année ...
leicht veränderten Definition des Be- griffs «öffentliche ARA»: Im aktuellen ... (Definition gemäss Preisüberwacher) überprüft. .... Redevance sur les eaux usées ...
Voici la définition que donne notre économiste: «On peut définir le ... produits et les méthodes de grandes firmes, moyennant une redevance moyenne de 3,8 %.
... (décrassage, grattage, huilage) n'entrent pas dans la définition du ramonage. ... moyennant une redevance maximale annuelle de 5000 Fle droit exclusif de ...
de l'Aide-Mémoire concernant la définition de la notion du wagon modernisé. ... scussion sur le règlement de la question de la redevance, auquel l'UIP n'a pas ...
La "contribution à l'audiovisuel public" (CAP), ou redevance télé, est due par les foyers qui ... Redevance: définition et redevance télé - Ooreka Contribution à ...
données . - Définition des critères d'engagement et mise à disposition d'une instruction et d'un modèle ..... perception de la redevance radio/tv :.
La décharge bioactive de Châtillon, ouverte en 1995, permet de stocker définitivement des déchets spécifiques tels que les déchets de chantiers inertes et les ...
Art. 2 – Définition ...... Art. 3 – Réseau cyclable cantonal a) Définition ...... 1 La part de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux ...
Nouvelle définition des agglomérations c. .... Nouvelle définition des agglo → Villes et ... 100 % de la redevance pour l'utilisation des routes.
Wir haben die Erde von unseren Kindern nur geborgt, Die Grünen, affiche 1979. Nous avons seulement emprunté la terre de nos enfants, Les Verts allemands, ...
Definition des Modells und des Perimeters . ...... se sont déclarés favorables à ce que la redevance en place soit élargie à d'autres types de.
La « redevance de base » s'applique, en ce qui concerne les exercices ... de bétail qui satisfait à la définition d'« élevage de bétail existant » (au sens de ...
La discussion et la définition des besoins en matière de formation ..... quitte l'employeur pendant la durée de la redevance-temps, il est tenu de ...
La redevance d'utilisation du domaine public à la charge des Services industriels de .... qui sont, elles aussi, sans rapport avec la définition des droits politiques.
Juni 2016 in seinem Bericht zur Überprüfung der Definition und der .... privés, qui touchent une partie du produit de la redevance, de remplir ...
all sens de la définition fournie à l'article 1°,51°, de la loi du 8 décembre 1992 .... administratifs, cette redevance égale les coûts marginaux de reproduction et de ...
La sobriété en écologie (en anglais sufficiency) vise à diminuer la consommation d'énergie et de ressources naturelles (matériaux). En ce sens, la sobriété est ...
Art. 4 Définition · Art. 5 Responsabilités ... Section 4: Redevance-temps et obligation de remboursement ... Art. 25 Prise en charge d'une redevance-temps
a) Définition générale du secteur . ...... 2,8 % + redevance sûreté ...... de rappeler qu'un faisceau d'indices est, par définition, composé de.
Cette définition engage les pro- fessionnels de la santé ...... La redevance comprend pour l'essentiel les honoraires des auditrices et auditeurs ...
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Définition et conditions-cadre. − Objectif principal : gestion de la mobilité. − Approche intermodale. − Pay as you use – redevance en fonction des kilomètres ...
Pour beaucoup cependant, la définition se révèle plus large: «Si les ... Les partisans de la suppression de la redevance ont dominé 55% du ...
san(e)s et des adversaires de ce nouveau genre de redevance routière, mais ..... point sont importantes les différences de définition de ces mots phares à forte.
cière en vue de la définition d'une Politique nationale de com- munication pour le ..... l'Etat et les ressources propres, constituées de la redevance. ORTN, de la ...
... la SSR a lancé le projet «Valeur publique» pour mieux connaître les attentes de la population et inclure ses utilisateurs dans la définition de ...
Die Definition des sachlichen ...... public à des fins commerciales moyennant une redevance et diverses .... offert par les soumissionnaires pour la redevance.
Définition automatique des nouveaux templates ... Automatic definition of the new templates for .... redevance annuelle, alors profitez-en.
parcs agricoles, la redevance est fixée à 1,25 €/m3 d'eau. (hors TVA 3%). .... Article 3e – Définition de l'appartenance au secteur agricole.
... il a été possible de rassembler une majorité politique pour une telle redevance. ..... (Procédure de sélection) 1 Strategische Planung Définition des objectifs 2 ...
... privées qu'à un prestataire du service public financé par la redevance. ... de téléspectateurs devient l'unique critère dans la définition des programmes, les ...
La définition choisie rendra la préférence indigène plus ou moins .... montant de la redevance serait décroissant [par exemple 6,6 % et 3,3 ...
La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) est indiquée ... viscom, Notice explicative pour la définition des valeurs de tolérance.
fr Elle inclut la redevance d'atterrissage, la redevance aéroportuaire de départ ....
fr Départ d'un aéroport irlandais assujetti à la taxe car, selon la définition, il ne ...
Définition de la toxicologie: 4. Décrivez la ... Definition der Toxikologie: 4. Beschreiben .... encore cette redevance en tant qu'entre- prise, cela ...
Frenchje vais ressasser encore une fois ma litanie au sujet de la définition de ... resquiller · resquiller qc. à qn. resquiller sur la redevance radio · resquilleur ...
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Définition. Art. 2. Sont considérés. a) comme bureau téléphonique de l'État tout bureau dont la gestion ..... usuelles, une redevance annuelle de fr. 25 à titre de ...
Modification de l'ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds ..... Groupe stratégique agglo.ch (définition des agglomérations). W. Wittmer ...
Begriff, Definition, Term, Definition. § 18 AbLaV-Umlage, Umlage zur Vorhaltung von Abschaltleistung nach der „Verordnung zu abschaltbaren Lasten“. Um die ...
sich z.B. in der Definition von Prozeduren oder Zielen, kann also nicht ...... télévision terrestre est la publicité (~40%), suivi par les abonnements et la redevance ( ...
... de sa terre en échange d'une redevance annuelle, souvent modeste, .... la définition suivante: vin rouge aromatisé d'épices et d'herbes (au ...
Cette proposition signifie que les revendications, par la définition même qu'elles donnent ...... une redevance de licence, calculée sur la masse contrefaisante.
d'Habitat Participatif », afin de participer à la définition et à la conception de ...... Redevance indexée sur l'indice des prix à la consommation ...
La présente définition vise notamment les ... bylaw adopted under section 248; « redevance pour un service .... “Yukon First Nation” has the same meaning as.
L'alliance est par définition un accord passé entre deux communautés, « un socle sur ..... par l'administration coloniale de payer cette redevance traditionnelle.
... l'entreprise; Implantation du logo de l'entreprise; Définition des fonctionnalités pour les utilisateurs ... La redevance annuelle dépend du nombre d'utilisateurs.
(définition de l'UEFA «home trained players») ou qu'ils sont .... UEFA-Definition «home trained players») fal- len oder ...... Rétrocessions sur la redevance ASF.
Est-on redevable de la redevance TV si on a un PC ? ... Il ressort de la définition des appareils de télévision telle que reprise à ce jour dans la ...
des payements. (voir définition du comité d'agrément page 10) ... (siehe Definition des Zulassungs-Ausschusses ...... contribuables payent la redevance. Donner.
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Redevance pour la copie privée et double paiement. 83 .... et d'en réduire les coûts, moyennant notamment la définition de mesures à court.
8.1 DÉFINITION, OBJECTIFS ET PÉRIMÈTRE. 48 ..... (1) Définition du résultat net Récurrent en point 6.4.2. ...... Redevance d'accès TER et TET.
de chaque année, le paiement du solde de la Redevance sur les jeux. ...... la définition des fonctions afférentes à chaque type d'emploi.
... au test de l'ANFR sur la réception · 03/09/2015 : La redevance étendue aux box ... Télévision Haute Définition · Télévision 3D · Télévision Connectée.
Article 1er – Partie fixe a) Secteur ménage : La redevance en € par ... ttc / m3 Article 3 – Définition de l'appartenance au secteur agricole a) Au ...
... compétences, terme ou définition dans une offre d'emploi, un profil, ..... sous-licenciable (à plusieurs niveaux), cessible, libre de redevance, ...
"La faiblesse du dollar est à liée à l'importance des **opérations de portage** financées en USD au profit d'autres devises et/ou en matières premières." ...
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La redevance sera la suivante : 5 semaines avant le début de la formation, 50% du prix de la formation est dû; 4 semaines avant le début de la formation, 75% ...
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